J.O. 241 du 15 octobre 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
NOR : EQUT0401179A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 21 septembre 2004, sont nommés membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France :
Au titre de représentants du ministre chargé de l'intérieur
M. Daniel Barnier, sous-directeur des compétences et institutions locales à la direction générale des collectivités locales, en remplacement de M. Marc Drouet.
M. Christian Leyrit, préfet du Val-d'Oise, en remplacement de M. Denis Prieur.
Au titre de représentant du ministre chargé de l'environnement
M. Louis Hubert, directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France, en remplacement de M. Alain Pialat.